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Serge Dufrene
 

« Questions actuelles relatives à l’appel », extraits de la conférence donnée dans le cycle « Actualités en droit judiciaire », organisé par le Centre pour le recyclage en droit des facultés de droit de l’U.C.L. et des F.U.S.L.B. (Journal des Tribunaux, 2004, pages 565 à 572).

 
 
 
Serge Dufrene
 

"La détermination des parties en litige et le lien d'instance", actes du Colloque du Centre inter universitaire de droit judiciaire publiés sous le titre "le rôle respectif du juge et des parties dans le procès civil", pages 32 à 49.

 
 
 
Serge Dufrene
 
"Approches Théoriques et Pratiques de la loi du 30 juin 1994", actes du colloque de la section de notariat de l'U.L.B. intitulé "La Pratique de la Copropriété", publiés sous le titre La Pratique de la Copropriété, Bruxelles 1996, pp. 10 à 67;
 
 
 
Serge Dufrene
 
"Le droit d'action des associations en matière d'atteinte à l'environnement", in L'actualité du droit de l'environnement, actes du colloque du Centre de droit public de la faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles, Bruylant, page 283 à 318.  
 
 
Serge Dufrene
 

"La réduction des honoraires excessifs des experts", Cahiers dr. jud., 1991, page 43 et s.: cette étude est régulièrement citée dans les actes procédure consacrée à cette question précise.

 
 
 
Serge Dufrene
 

"L'expertise", J.T., 1988, pages 182 à 189: cette étude jurisprudentielle relative à la procédure d'expertise a été présentée au colloque du Centre Interuniversitaire de droit judiciaire; avec d'autres publications, elle a justifié l'octroi du prix Jean-Jacques Boels, décerné par le Conseil de l'ordre des avocats du barreau de Bruxelles.

 
 
 
Serge Dufrene
 

Note sous Cass. 19 septembre 1983, J.T., 1985, pages 56 à 59: cette étude consacrée aux théories de l'abus de droit et de l'exécution de bonne foi a remporté le Prix du Journal des Tribunaux de 1984;

 

Note sous Cass. 19 septembre 1983, J.T., 1985, pages 56 à 59: cette étude consacrée aux théories de l'abus de droit et de l'exécution de bonne foi a remporté le Prix du Journal des Tribunaux de 1984;

 
 
François Collon
 

Liberté, égalité, impôt de solidarité : tel est l’hymne du cadastre des fortunes

 
 
 
François Collon
 

La suppression des titres au porteur

 
 
 
François Collon
 

La suppression des titres au porteur : quels effets en matière de planification successorale ?

 
 
 
François Collon
 

Le traitement des avantages anormaux ou bénévoles reçus à l'impôt des sociétés

 
 
 
Georges-Albert Dal
 
L'arbitrage en droit belge et international 
 
 

 
 
Georges-Albert Dal
Frédéric Veldekens
Lucette Defalque
Patrick Van Leynseele
Serge Dufrene
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